Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Panetta
SICARD PATRICK

Numéro de dépôt :
98725956
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2008

Présentation de la marque Panetta

Déposée le 1 avril 1998 par SICARD PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Panetta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est SICARD PATRICK, domicilié(e) 226 BD TEISSEIRE, 06480 LA COLLE-SUR-LOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SICARD - France.

La marque Panetta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Panetta est expirée depuis le 1 avril 2008.

SICARD PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : TOP IMMO , ENERSUN , TOP IMMOBILIER , PAN'PIZZA


SICARD PATRICK - 226 BD TEISSEIRE, 06480 LA COLLE-SUR-LOUP - France


PATRICK SICARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levures, condiments, épices. Télécommunication par réseaux. Restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.